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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOUT
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LIGNE ETE JACQUARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIGNE ETE JACQUARD
GOUT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1708319
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
LIGNE ETE JACQUARD de GOUT

Présentation de la marque LIGNE ETE JACQUARD

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE ETE JACQUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOUT domicilié(e) Le Pontet, 81210 Roquecourbe (dossier no 2209594) - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 520 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) (dossier no 2209594) - France.

La marque LIGNE ETE JACQUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE ETE JACQUARD est expirée depuis le 28 novembre 2011.

GOUT a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE HIVER JACQUARD , TROIS W , TAXIM , BODEGA , GOUT , TAXIM , ON DIRAIT LE SUD , IQUITOS , BASIC PEOPLE , ON DIRAIT


GOUT S.A. Société Anonyme - Le Pontet, 81210 Roquecourbe (dossier no 2209594) - France - SIREN 715520698


Cabinet Morelle & Bardou - (dossier no 2209594) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2001 n°2209594 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°339855 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 4 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°276892 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 4 mai 1999 - Changement de dénomination n°276891 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 12 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179440 - Publication au BOPI 1994-12-12

Vêtements notamment articles de bonneterie y compris bottes, souliers et pantoufles